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Marques déposées par Pascal BERTHAULT
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Partager son Potager
Marque expirée - Marque en non vigueur

Partager son Potager
Pascal BERTHAULT

Numéro de dépôt :
3615633
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/12/2018
Partager son Potager de Pascal BERTHAULT

Présentation de la marque Partager son Potager

Déposée le 4 décembre 2008 par Pascal BERTHAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Partager son Potager »

Le déposant est Pascal BERTHAULT domicilié(e) 8, impasse Aristide Maillol,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal BERTHAULT domicilié(e) 8, impasse Aristide Maillol,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Partager son Potager est expirée depuis le 4 décembre 2018.

Pascal BERTHAULT a également déposé les autres marques suivantes : BED IN BLAGNAC , Un Syndic et vous


Pascal BERTHAULT - 8, impasse Aristide Maillol,31700 BLAGNAC - 31700 - France


Monsieur Pascal BERTHAULT - 8, impasse Aristide Maillol,31700 BLAGNAC - 31700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques, service d'approvisionnement pour des tiers à savoir achat d'outils, d'engrais, de semences et de végétaux, diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes pour les tiers.

Information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, formation, formation pratique (démonstration), organisation de stages de formation, formation en ligne, édition de Cédéroms, de Dévédéroms, de logiciels, micro-édition, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de club (divertissement et/ou éducation), services de loisirs, divertissement.

Location de matériel pour exploitations agricoles, jardinage, services de jardiniers paysagistes, entretien des pelouses, horticulture, services de pépiniéristes, services de composition florale, destruction des animaux nuisibles (dans l'agriculture et l'horticulture), destruction des mauvaises herbes, service de mise à disposition de jardins pour des tiers.